| DIAGNOSTIC |
TYPE DE BIENS |
VALIDITÉ LOCATION |
VALIDITÉ VENTE |
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Termites
« état du bâtiment relatif à la présence de termites »
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Tout Bâti (habitation, maison, immeuble, dépendances, garage, cabanon...)
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Non nécessaire
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6 mois
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DPE
« diagnostic de performance énergétique »
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Tout bâtiment chauffé
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10 ans
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10 ans
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Amiante
« rapport de repérage des matériaux et produits contenant de l’amiante »
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Tout bâtiment dont le permis de construire date d’avant le 1er Juillet 1997
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1 an, illimitée si non présence
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1 an, illimitée si non présence
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Gaz
« rapport de l’état de l’installation intérieure de Gaz »
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Tout bâtiment à usage d’habitation dont la déclaration d’achèvement de travaux date de plus de 15 ans
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6 ans
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3 ans
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Electricité
« rapport de l'état de l'installation intérieure d'Electricité »
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Tout bâtiment à usage d’habitation dont la déclaration d’achèvement de travaux date de plus de 15 ans
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6 ans
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3 ans
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Plomb
« constat du risque d’exposition au plomb »
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Tout bâtiment dont le permis de construire date d’avant le 1er Janvier 1949
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6 ans, illimitée si non présence
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1 ans, illimitée si non présence
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Loi Carrez
« mesurage »
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Tout lot de copropriété
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Illimitée sauf si des travaux et des aménagements sont intervenus
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Illimitée sauf si des travaux et des aménagements sont intervenus
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